Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités de vente des œuvres d’art originales de François Papalia (ci-après « le Vendeur »), réalisées en peinture à l’huile et au couteau, ainsi que des œuvres personnalisées créées sur commande. Toute commande passée implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Œuvres proposées

• Œuvres originales disponibles : Peintures contemporaines uniques créées par l’artiste, disponibles immédiatement à la vente.

• Œuvres personnalisées : Réalisées sur commande à partir d’une image de référence choisie par le client ou inspirée d’une thématique demandée. L’artiste ne réalise pas de simples reproductions, mais propose une interprétation artistique unique.

Chaque œuvre est réalisée à la peinture à l’huile, avec une approche mêlant figuratif et expressionnisme, et peut être adaptée en termes de dimensions selon les souhaits du client.

3. Commandes et processus de création

• Toute commande d’œuvre personnalisée fait l’objet d’un devis détaillé mentionnant le prix, le format et les spécificités demandées.

• Un acompte de 30% du prix total est exigé pour valider la commande.

• Le client recevra, si nécessaire, un aperçu ou une esquisse avant la finalisation de l’œuvre.

• Une fois l’œuvre terminée, le client doit s’acquitter du solde restant avant la livraison.

4. Tarifs et modalités de paiement

• Prix : Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

• Paiement : Les paiements s’effectuent uniquement par virement bancaire ou chèque.

• Les coordonnées bancaires seront fournies lors de la confirmation de commande.

• Les chèques doivent être libellés à l’ordre de François Papalia et envoyés à l’adresse indiquée.

• Encaissement : Les commandes ne seront validées qu’après encaissement effectif de l’acompte et ne seront expédiées qu’après réception du solde total.

5. Délais et livraison

• Délai de réalisation : Variable pour les oeuvres sur commande selon la complexité de l’œuvre et la liste des commandes en cours. Une estimation est communiquée au client avant validation. Pour les oeuvres « à la vente » sous 6 jours ouvrés.

• Expédition : Les œuvres sont envoyées par transporteur spécialisé ou service postal avec suivi et assurance si nécessaire.

• Frais de livraison : À la charge du client, précisés dans le devis.

• Réception : En cas de dommage constaté lors de la livraison, le client doit signaler immédiatement le problème au transporteur et contacter le Vendeur sous 48 heures.

6. Droit de rétractation

• Œuvres originales : Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception de l’œuvre. En cas de retour, l’œuvre doit être renvoyée en parfait état et dans son emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.

• Œuvres personnalisées : Aucun droit de rétractation ne s’applique aux œuvres réalisées sur commande, celles-ci étant conçues sur mesure selon les demandes spécifiques du client.

7. Garantie et responsabilité

• Chaque œuvre étant une création artisanale et unique, de légères variations de couleurs ou de textures peuvent exister par rapport aux images numériques de référence. Ces variations ne peuvent être considérées comme des défauts.

• Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des détériorations causées par un mauvais entretien, une exposition inadaptée ou un accident post-livraison.

8. Propriété intellectuelle

• Les œuvres restent la propriété intellectuelle exclusive de François Papalia, même après leur vente.

• L’achat d’une peinture n’octroie aucun droit de reproduction ou d’exploitation commerciale sans autorisation écrite.

9. Protection des données personnelles

Les informations personnelles collectées lors d’une commande sont strictement utilisées pour la gestion des transactions et ne sont en aucun cas partagées avec des tiers, conformément au RGPD.

10. Loi applicable et résolution des litiges

• Les présentes CGV sont régies par la loi française.

• En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut d’accord, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.

11. Contact

François Papalia

Email :francois.papalia@tableauxartvision.com

Téléphone :

Adresse :38 rue du pont du Placyre

38500 VOIRON